1 - Propriété du Site
Le présent site Remat (le Site) est la propriété de la société Remat, SARL, au capital de 41.600 Euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro RCS Paris B 692 032 865, dont le siège social est situé 44 rue de Montmorency, 75003 Paris- France. Le gérant de la société et directeur de la publication du Site Web est Monsieur Claude Deroure, en qualité de Gérant de la société Remat.

2 - Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société Remat, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site Remat
Du seul fait de sa connexion au site remat.net, l'utilisateur reconnaît accepter de la société Remat une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société Remat. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : cliquez ici.

4 - Maintenance du Site
La société Stockho, société anonyme, au capital de 84 778 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 803 379, dont le siège social est situé 1, rue de Stockholm, 75008 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site Remat.net

5- Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique
Pour mettre en place un lien avec le site Remat.net : cliquez ici.
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site remat.net, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

REMAT
44, rue de montmorency
75003 Paris
email : info@remat.net

Nous vous demandons de bien vouloir nous préciser le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature du site, la présentation envisagée... N'oubliez pas de nous préciser également votre nom, le nom de votre association ou de votre entreprise, l'adresse URL de votre site, ainsi que vos coordonnées incluant votre e-mail.